Publications

Albums-souvenirs

Albums-souvenirs et documents souvenirs :
1890-1965 – 75e anniversaire de la Paroisse Saint-Louis-de-France
1890-1990 – 100e Paroisse St-Louis-de-France (Document / Vitraux)
1912-1987 – Les Albums souvenir québécois East Angus
1973-1974 – Album souvenir – Aréna Robert Fournier

1977 – Revue des agents de police
1979 – Consécration de l’Église St-Louis-de-France
1912-2012 – Album East Angus à tous les temps
1888-1938 – Cinquantenaire de la paroisse de Saint-Louis-de-Westbury
Les Grands procès – L’affaire Chapdelaine
1858-1983 – Westbury

Avis public

Avis publics en vigueur :
http://eastangus.ca/ma-ville/avis/

Calendrier municipal (incluant les collectes ordures, compost et recyclage)

Calendrier 2019
Calendrier 2018

Carte routière

Carte routière en version .pdf
Carte routière en version .jpeg
Carte routière East Angus - Pour CSSS HSF

Certificats d’analyse – Eau potable

2018-01-16 (p.1 / p.2)
2018-01-17  (p.1 / p.2 /p.3 / p.4)
2018-01-18 (p.1 / p.2 / p.3 / p.4)
2018-01-24 (p.1 / p.2)
2018-01-31 (p.1 / p.2)
2018-02-07 (p.1 / p.2)
2018-02-08 (p.1 / p.2)
2018-02-14 (p.1 / p.2)
2018-02-21 (p.1 / p.2)
2018-02-28 (p.1 / p.2)
2018-03-07 (p.1 / p.2)
2018-03-14 (p.1 / p.2)
2018-03-21 (p.1 / p.2)
2018-03-28 (p.1 / p.2)
2018-04-04 (p.1 / p.2)
2018-04-05 (p.1 /p.2 / p.3 / p.4)
2018-04-09 (p.1 / p.2)
2018-04-10 (p.1 / p.2)
2018-04-11 (p.1 / p.2)
2018-04-12 (p.1 / p.2)
2018-04-19 (p.1 / p.2)
2018-04-25 (p.1 /p.2)
2018-05-04 (p.1 / p.2 / p.3 /p.4)
2018-05-07 (p.1 /p.2)
2018-05-09 (p.1 / p.2)
2018-05-24 (p.1 / p.2)
2018-06-06 (p.1 / p.2 / p.3 / p.4)
2018-06-15 (p.1 / p.2)
2018-06-21 (p.1 / p.2)
2018-06-28 (p.1 / p.2)
2018-07-05 (p.1 / p.2)
2018-07-06 (p.1 / p.2)
2018-07-11 (p.1 / p.2)
2018-07-12 (p.1 / p.2 / p.3 /p.4)
2018-07-19 (p.1 / p.2)
2018-07-25 (p.1 / p.2)
2018-07-31 (p.1 /p.2)
2018-08-03 (p.1 / p.2)
2018-08-06 (p.1 /p.2 / p.3/ p.4)
2018-08-15 (p.1 / p.2)
2018-08-20 (p.1 / p.2)
2018-08-22 (p.1 /p.2)
2018-09-07 (p.1 / p.2)
2018-09-12 (p.1 /p.2 /p.3 /p.4 / p.5 / p.6)
2018-09-13 (p.1 /p.2)
2018-09-19 (p.1 / p.2)
2018-09-26 (p.1 / p.2)
2018-10-03 (p.1 / p.2 / p.3 / p.4)
2018-10-04 (p.1 /p.2)
2018-10-17 (p.1 / p.2)
2018-10-24 (p.1 / p.2)
2018-11-09 (p.1 / p.2)
2018-11-12 (p.1 / p.2/ p.3 / p.4)
2018-11-13 (p.1 /p.2)
2018-11-21 (p.1 / p.2)
2018-11-28 (p.1 /p.2)
2018-12-06 (p.1 / p.2 / p.3 / p.4)
2018-12-12 (p.1 / p.2)
2018-12-17 (p.1 / p.2)
2019-01-07 (p.1 / p.2 / p.3 / p.4)
2019-01-10 (p.1 / p.2 / p.3 / p.4)
2019-01-16 (p.1 / p.2)
2019-01-25 (p.1 / p.2)
2019-01-31 (p.1 / p.2 / p.3 / p.4)
2019-02-06 (p.1 / p.2)
2019-02-08 (p.1 / p.2 / p.3 / p.4 / p.5 / p.6)
2019-02-18 (p.1 / p.2)
2019-02-21 (p.1 / p.2)
2019-02-25 (p.1 / p.2)
2019-02-27 (p.1 / p.2)
2019-03-06 (p.1 / p.2)
2019-03-14 (p.1 / p.2 / p.3 /p.4)
2019-03-15 (p.1 / p.2)
2019-03-21 (p.1 /p.2)
2019-03-27 (p.1 /p.2)
2019-03-28 (p.1 / p.2)
2019-04-04 (p.1 /p.2)
2019-04-10 (p.1 /p.2)
2019-04-17 (p.1 / p.2)
2019-04-18 (p.1 / p.2 / p.3 /p.4)
2019-04-22 (p.1 /p.2)
2019-04-29 (p.1 / p.2)
2019-05-04 – Dureté de l’eau
2019-05-08 (p.1 / p.2)
2019-05-16 (p.1 /p.2)
2019-05-17 (p.1 / p.2)
2019-05-22 (p.1 / p.2)
2019-05-27 (p.1 / p.2)
2019-05-28 (p.1 / p.2)
2019-06-03 (p.1 / p.2)
2019-06-05 (p.1 / p.2)
2019-06-06 (p.1 / p.2)
2019-06-12 (p.1 / p.2)
2019-06-19 (p.1 / p.2)
2019-06-20 (p.1 / p.2)

Page Facebook

La Ville de East Angus invite les citoyennes et les citoyens à s’abonner à la Page Facebook de la Ville de East Angus en cliquant ici.

Plaintes – Contrat public

Voici la procédure à suivre afin de Formuler une plainte en lien avec un contrat public.
Les fournisseurs qui s’estiment défavorisés dans un processus d’attribution de contrat peuvent formuler une plainte.

Dans quels cas formuler une plainte?
Adjudication d’un contrat par soumission publique
Un fournisseur est invité à formuler une plainte s’il juge que les documents joints à une demande de soumissions publique :
– n’assurent pas un traitement intègre ou équitable des concurrents;
– ne permettent pas à des concurrents d’y participer bien qu’ils soient qualifiés pour répondre aux besoins exprimés; ou
– prévoient des conditions qui ne sont pas conformes au cadre normatif de la Ville de East Angus.
La plainte doit être soumise à l’adresse courriel suivante : bpoulin.eastangus@hsfqc.ca.
Elle est prise en charge dès sa réception par le secrétaire-trésorier.
Si le fournisseur n’est pas satisfait de la réponse, il peut alors s’adresser à l’Autorité des marchés publics en remplissant le formulaire approprié.

Attribution d’un contrat de gré à gré avec un fournisseur unique
Après avoir pris connaissance d’un avis d’attribuer un contrat de gré à gré dans le Système électronique d’appel d’offres (SEAO), un fournisseur qui s’estime en mesure de réaliser le contrat peut manifester son intérêt auprès du secrétaire-trésorier.
Si le fournisseur n’est pas satisfait de la réponse, il peut alors s’adresser à l’Autorité des marchés publics en remplissant le formulaire approprié.
Si aucun autre fournisseur ne manifeste son intérêt dans les 15 jours suivants la publication de l’avis, la Ville de East Angus peut attribuer le contrat.

Pourquoi un Processus de gestion des plaintes?
En 2017, le gouvernement du Québec a adopté la Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’Autorité des marchés publics (Loi 108). La Loi permet à toute personne intéressée à participer à un processus d’adjudication d’un contrat de formuler une plainte si cette dernière s’estime lésée ou désavantagée par ce processus.
Ainsi, les organismes publics sont dans l’obligation d’adopter une procédure de gestion des plaintes et de la rendre publique sur leur site Web.

Procès-verbaux des séances du conseil municipal

2019
2019-01-14
2019-02-04
2019-02-18
2019-03-04
2019-03-18
2019-04-01
2019-04-15
2019-05-06
2019-05-21
2018
2018-01-15
2018-02-05
2018-02-12
2018-03-05
2018-03-12
2018-03-28
2018-04-09 – Dépôt des états financiers et du rapport du vérificateur
2018-04-23
2018-05-07
2018-05-14
2018-06-04
2018-06-18
2018-07-09
2018-09-10
2018-10-01
2018-10-11
2018-11-05
2018-11-19
2018-12-03
2018-12-17
2018-12-17
2017
2017-01-16 – Régulière
2017-02-06 – Régulière
2017-03-06 – Régulière
2017-03-14 – Spéciale
2017-04-03 – Régulière
2017-05-01 – Régulière
2017-06-05 – Régulière
2017-07-10 – Régulière
2017-08-15 – Spéciale
2017-09-11 – Régulière
2017-10-02 – Régulière
2017-11-13 – Régulière
2017-12-04 – Régulière
2017-12-11 – Budget
2016
2016-01-11 – Régulière

2016-01-18 – Spéciale
2016-02-01 – Régulière
2016-02-29 – Spéciale
2016-03-07 – Régulière
2016-03-30 – Spéciale
2016-04-04 – Régulière
2016-04-18 – Spéciale
2016-05-02
2016-06-06
2016-06-22
2016-06-27
2016-07-04
2016-08-10
2016-08-30
2016-09-06
2016-09-22
2016-10-03
2016-11-07
2016-11-17
2016-12-05
2016-12-12 (Budget)
2016-12-12 Spéciale
2016-12-12 Spéciale

Rapport du maire

Rapport du maire 2019 (.pdf) / Fournisseurs 2018 plus de 25 000 $ (.pdf)
Rapport du maire 2018 (.pdf)

Règlements

AVERTISSEMENT
Hors de l’usage auquel il est destiné, ces documents n’ont aucune valeur légale. Il s’agit de versions administratives de règlements modifiés, fournies à titre indicatif seulement. La Ville de East Angus décline toute responsabilité quant à l’utilisation ou à l’interprétation des informations contenues dans ces documents. Une version officielle des règlements de la ville possédant une valeur légale peut être obtenue auprès de la ville en y faisant la demande.
Règlement 612 – Nuisances
Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.) – numéro 643
Règlement 685 – Règlement général (amendement inclus)
Règlement 731 – Règlement incendie
Règlement 733 – Code de déontologie des employés municipaux
Règlement 745 – Zonage
Règlement 746 – Lotissement
Règlement 748 – Permis et certificats
Règlement 749 – Émission de permis
Règlement 760 – Taxation

Rénumération des élus

Depuis le 1er janvier 2018, en vertu de la Loi 122, Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs,  la rémunération des élus municipaux doit être diffusée dans le rapport financier de la municipalité en distinguant la rémunération et l’allocation de dépenses versées aux élus du conseil, d’un organisme mandataire du conseil ou d’un organisme supramunicipal.

De plus, ces informations doivent également être publiées sur le site Internet de la municipalité et, si elle n’en dispose pas, sur celui de la MRC dont elle fait partie.

Vous trouverez donc sur cette page, la rémunération des élus municipaux de la Ville de East Angus.
Rénumération des élus 2018 (.pdf)

SEAO

Rapport des contrats accordés par la Ville de East Angus
Cliquez ici

Système d’appels informatisé

Portail appels automatisés
Le système d’appels automatisés permet à la Ville de East Angus, en cas de situation d’urgence (sinistre ou situation prioritaire), de transmettre un message par téléphone à une partie ou à l’ensemble de la population et ce, en peu de temps.
Que ce soit par téléphone conventionnel, cellulaire ou message texte, tous les citoyens qui s’inscrivent au système d’appels automatisés de la ville, pourront dorénavant être avisés d’une situation d’urgence dans les minutes qui suivent son déclenchement, et ce, sur le support téléphonique de leur choix.
Comment ça fonctionne?
Le système placera un appel à toutes les résidences et commerces du territoire dont le numéro de téléphone se retrouve dans sa base de données. En cas d’absence, le système laisse un message sur le répondeur/boîte vocale.
Il est bien important d’écouter jusqu’au bout le message téléphonique enregistré. Le message débute toujours par : « Ceci est un message important de la Ville de East Angus ». Les citoyens doivent aviser leurs enfants et leurs proches de ne pas raccrocher.  Il est recommandé à ceux qui disposent d’un téléphone filaire mais sont plus facilement joignables par téléphone cellulaire,  d’inscrire le numéro de cellulaire dans la base de données.
Comment s’abonner?
La base de données du système est constituée de numéros de téléphone de citoyens ou d’entreprises de East Angus, répertoriés dans l’annuaire téléphonique 411, autant pour les abonnés de Bell que de Vidéotron. Les citoyens dont le numéro de téléphone apparaît dans l’annuaire téléphonique 411, font déjà partie de la base de données de la municipalité.
Les citoyens ou les entreprises qui ne figurent pas dans la base de données:
-ne sont pas abonnés à la téléphonie résidentielle
-ont un numéro confidentiel
-sont de nouveaux résidents
Pour être joint par ce système, il est de la responsabilité de chaque citoyen de mettre à jour leurs coordonnées. Les nouveaux résidents sont invités à ajouter rapidement leurs coordonnées à la banque de données.
Cliquez ici

Politique de gestion contractuelle

Politique de gestion contractuelle (.pdf)

Politique de location de salles

Politique de location de salle (.pdf)

Politique des commandites

Politique des commandites (.pdf)

Guide du citoyen

Cliquez ici